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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE REGIME DE SEPTFONS
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707
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

707
MOULIN DE REGIME DE SEPTFONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1414038
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1997

Présentation de la marque 707

Déposée le 16 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE REGIME DE SEPTFONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 707 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE REGIME DE SEPTFONS domicilié(e) 03290 DOMPIERRE SUR BESBRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque 707 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 707 est expirée depuis le 16 juin 1997.

MOULIN DE REGIME DE SEPTFONS a également déposé les autres marques suivantes : GABOR 707 , GABOR CAO 707 , CISTEL CAO 707 , GERMALYNE , GERMALY-CAO , 707 , GALAGERM


MOULIN DE REGIME DE SEPTFONS (société anonyme) - 03290 DOMPIERRE SUR BESBRE. - France


BUREAU D.A.CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Produits de régime et petits déjeuners de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.